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M-Boutique — Lingerie Fine
1. Édition du site
Le site internet www.mboutique.net est édité par :
- Statut : Micro entreprise M-Boutique
- Siège social : Orleans
- SIRET : 82409484100015
- RCS : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Orleans
- Contact : M.boutique4500@gmail.com
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
2. Hébergement
Le site est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :
Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Contact : assistance@shopify.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site M-Boutique (textes, visuels, photographies, logos) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de M-Boutique.
4. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email à : M.boutique4500@gmail.com.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux seront seuls compétents.